Exclusion de garantie

1. Contenu de la page

L'auteur ne garantit pas l'actualité, l'exactitude, le caractère complet ou la qualité de ces informations présentées. Toute prétention de responsabilité contre l'auteur liée à un dommage matériel ou idéel causé par l'usage ou le non usage des informations présentées ou par l'usage d'informations inexactes ou incomplètes est en principe exclue. Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L'auteur se réserve explicitement le droit de modifier, de compléter, d'effacer des parties de page ou toute l'offre voire d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication sans annonce particulière.

2. Renvois et liens

Pour les renvois directs ou indirects vers d'autres sites internet se trouvant en dehors du champ de responsabilité de l'auteur, une contrainte de responsabilité ne peut être valable que si l'auteur a connaissance du contenu desdits sites et s'il lui est techniquement possible d'en empêcher l'usage en cas de contenus illégaux.

L'auteur déclare par conséquent de manière explicite qu'au moment de la création des liens, les sites reliés respectifs étaient libre de contenus illégaux. L'auteur n'a aucune influence sur la forme actuelle et future et sur les contenus des sites reliés. C'est pourquoi il prend explicitement ses distances par rapport à l'intégralité des contenus de tous les sites reliés ayant subi des modifications après la création du lien. Ce constat est valable pour tous les liens et renvois crées au sein de l'offre internet propre, ainsi que pour les ajouts par des personnes étrangères dans les livres d'hôtes, les forum de discussion et les listes de diffusion aménagés par l'auteur.

Le fournisseur vers qui le renvoi a été effectué, et non celui qui ne fait que renvoyer vers les publications respectives, est le seul responsable des contenus illégaux, inexacts ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'usage ou du non usage des informations fournies.

3. Droits d'auteur et de signe

Tous les signes et marques protégés contenus dans l'offre internet ou éventuellement cités par un tiers sont inconditionnellement soumises aux dispositions du droit de signe et du droit de propriété en vigueur dont jouit le propriétaire légalement reconnu.

Le simple fait de nommer ne permet pas de tirer la conclusion que les signes de marque ne sont pas protégés par les droits d'un tiers! Le copyright des objets publiés ou élaborés par l'auteur lui-même n'appartient qu'à l'auteur des pages. La reproduction ou l'utilisation des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimée sans l'accord explicite de l'auteur est interdite.

4. Validité juridique de cette exclusion de garantie

Cette exclusion de garantie est à considérer comme partie intégrante de l'offre en ligne à partir de laquelle le renvoi vers cette page a été effectué. Au cas où des parties ou formulations isolées de ce texte ne devait pas, plus ou pas complètement correspondre à la situation juridique actuelle, cela n'affecterait pas le contenu et la validité des autres parties du document.